Marque enregistrée - Marque en vigueur

P.M.I
FERMATIC

Numéro de dépôt :
4439294
Date de dépôt :
21/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2028
P.M.I de FERMATIC

Présentation de la marque P.M.I

Déposée par voie électronique le 21 mars 2018 par FERMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « P.M.I » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est FERMATIC domicilié(e) RN 190 Route de Mantes - 78440 - GUITRANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERMATIC, Monsieur Laurent DEHAN domicilié(e) RN 190 Route de Mantes - 78440 - GUITRANCOURT - France.

La marque P.M.I a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.M.I arrivera à expiration en date du 21 mars 2028.

FERMATIC a également déposé les autres marques suivantes : FERMATIC , PORT L


FERMATIC - RN 190 Route de Mantes - 78440 - GUITRANCOURT - France


FERMATIC, Monsieur Laurent DEHAN - RN 190 Route de Mantes - 78440 - GUITRANCOURT - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Alliages de métaux communs , aluminium, anneaux brisés en métaux communs pour clés, arrêts métalliques pour portes , balustrades métalliques , barreaux de grilles métalliques , blindages métalliques, boîtes aux lettres métalliques , boutons [poignées] en métal, butoirs en métal , cadenas , charnières métalliques , châssis de portes métalliques / armatures de portes métalliques / cadres de portes métalliques / huisseries métalliques , clés métalliques , clôtures métalliques , cornières métalliques , crémones , éléments de fermeture métalliques pour portes , ferme-porte non électriques , ferrures de portes , galets métalliques pour portes coulissantes , garnitures de portes métalliques , grilles métalliques , houssets [serrures] , jalousies métalliques , loquets métalliques , marquises [constructions] métalliques , marteaux de portes métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes , panneaux de portes métalliques , pênes de serrures , poignées de portes en métal , portails métalliques , portes métalliques, portes blindées métalliques , portes pliantes métalliques , portes battantes métalliques , rivets métalliques , serrures métalliques autres qu'électriques , sonnettes métalliques de portes non électriques , sonnettes / cloches / clochettes / grelots , verrous de porte métalliques , volets métalliques ;

Bâtis de moteurs autres que pour véhicules terrestres, boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres, dispositifs de commande de machines ou de moteurs , commandes hydrauliques pour machines et moteurs , commandes pneumatiques pour machines et moteurs , installations de dépoussiérage pour le nettoyage , engrenages autres que pour véhicules terrestres , entraîneurs [parties de machines], ferme-porte électriques , dispositifs hydrauliques pour l'ouverture de portes , dispositifs hydrauliques pour la fermeture de portes , leviers de commande en tant que parties de machine autres que pour machines de jeu , dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ,moteurs hydrauliques , dispositifs électriques pour l'ouverture des portes , dispositifs pneumatiques pour l'ouverture de portes , dispositifs pneumatiques pour la fermeture de portes , pompes à air [installations de garages] , sabots de freins autres que pour véhicules , machines pour les travaux de terrassement , vérins pneumatiques ;

Cartes-clés codées, clôtures électrifiées , détecteurs à infrarouges , émetteurs de signaux électroniques, porte-clés électroniques en tant que télécommandes , récepteurs [audio, vidéo], serrures électriques , sonnettes de portes, électriques , systèmes de contrôle d'accès électroniques pour portes interverrouillées , visiophones ;

Balustrades non métalliques , blindages non métalliques , boîtes aux lettres en maçonnerie , châssis de portes non métalliques / armatures de portes non métalliques / cadres de portes non métalliques / huisseries non métalliques , cornières non métalliques, jalousies non métalliques , linteaux non métalliques , panneaux de portes non métalliques , portails non métalliques, portes pliantes non métalliques , portes non métalliques, portes blindées non métalliques , portes battantes non métalliques , seuils non métalliques , stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles , vitraux , volets non métalliques ;

Services de charpenterie , informations en matière de réparation , installation de portes, services d'isolation [construction] , remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits , réparation de serrures , traitement contre la rouille ; services de charpenterie , informations en matière de réparation , installation de portes, services d'isolation [construction] , remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits , réparation de serrures , traitement contre la rouille ;

Ouverture de serrures.